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Article 2 - Accès au site

Le site echo-fell.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

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Article 3 - Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site echo-fell.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de echo-fell.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Article 4 - Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour. Toutefois, il peut contenir des inexactitudes ou des omissions.

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Les informations présentées sur ce site le sont à titre indicatif et ne constituent pas un conseil personnalisé. Pour tout projet spécifique, nous vous invitons à nous contacter directement.

Article 5 - Liens hypertextes

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Article 8 - Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Article 9 - Modification des CGU

echo-fell se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles CGU seront applicables dès leur mise en ligne sur le site. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.

Article 10 - Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par courrier : echo-fell, 45 Avenue des Champs Technologiques, 75008 Paris, France

Dernière mise à jour : Novembre 2024

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